Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOISON DOR
Numéro de dépôt :
1041950
Date de dépôt :
20/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOISON DOR
Déposée le 20 mai 1977 par SOCIETE VILMORIN-ANDRIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOISON DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOISON DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TOISON DOR est expirée depuis le 20 mai 1987.
SOCIETE VILMORIN-ANDRIEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039